CONTEXTE ET PRESENTATION GENERALE DU PROJET
La Communauté d’Agglomération de Vesoul (CAV) est en charge de la compétence assainissement depuis le 1er janvier 2013 et de la compétence pluviale depuis le 1er janvier 2020. Elle gère en régie, la collecte et le transport des eaux usées sur l’ensemble de son territoire qui se compose actuellement de 20 communes ;